Burundi
24.11.23

E-Bulletin de l’OMCT - 78e session du Comité contre la torture

La 78e session du CAT a eu lieu du 30 octobre au 24 novembre 2023, au cours de laquelle le Comité a examiné les rapports soumis en vertu de l'article 19 de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants par le Burundi, le Costa Rica, le Danemark, l'Égypte, Kiribati et la Slovénie.

L’Organisation mondiale contre la torture (OMCT) mobilise et coordonne l’accès de la société civile au CAT. Pendant cette session, les représentants de 32 organisations de la société civile (OSC) ont échangé avec les membres du CAT lors d’entretiens privés avec des organisations non gouvernementales (ONG), qui ont eu lieu avant l’examen des rapports des États. À la fin de chaque session, le CAT a publié ses Observations finales sur chaque rapport soumis par un État partie dont il a pris connaissance.

Les observations finales sont maintenant disponibles sur la page de la session.

Prochaines sessions

79 Session (15 avr. 2024 - 10 mai 2024)

  • Le Comité examinera les rapports de l'Autriche, de l'Azerbaïdjan, du Honduras, du Koweït, du Liechtenstein et de la Macédoine du Nord.
  • Le Comité adoptera la liste des points à traiter pour l'Albanie, la Namibie et le Turkménistan.
  • Le Comité adoptera la liste des points à traiter (LOIPR) pour la Belgique.
  • La date limite pour les soumissions des OSC pour les examens des rapports d'État lors de la 79e session est le 18 mars 2024.
  • La date limite pour les soumissions des OSC pour les lettres d'intention et la liste des points à traiter est le 22 janvier 2024.
  • Les soumissions écrites doivent être envoyées en format Word à l'adresse électronique suivante : ohchr-cat@un.org.


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